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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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FLEUR DECAWIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DECAWIS
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546855
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2009
FLEUR DECAWIS de COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque FLEUR DECAWIS

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DECAWIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE, France (dossier no 2150662) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2150662) - France.

La marque FLEUR DECAWIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DECAWIS est expirée depuis le 11 août 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS (Société Anonyme) - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE, France (dossier no 2150662) - France - SIREN 542095393


CABINET NUSS - (dossier no 2150662) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150662 - Publication au BOPI 1999-08-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283035 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Des vins mousseux et, plus généralement, des vins, spiritueux et liqueurs et, encore plus généralement, des boissons alcooliques (à l'exception des bières)