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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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FLEUR DE CAWIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CAWIS
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1546856
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2019

Présentation de la marque FLEUR DE CAWIS

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE CAWIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE CAWIS est expirée depuis le 11 août 2019.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme à Conseil d'Administration - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150663 - Publication au BOPI 1999-08-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283035 - Publication au BOPI 1999-08-03

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409458 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Des vins moussuex et, plus généralement, des vins, spiritueux et liqueurs et, encore plus généralement, des boissons alcooliques (à l'exception des bières)