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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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EQUATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUATION
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1580676
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque EQUATION

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2161786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2161786) - France.

La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUATION est expirée depuis le 16 mars 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2161786) - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - (dossier no 2161786) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161786 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)