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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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CHARLES DE BEAUCOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE BEAUCOUR
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96626219
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2016

Présentation de la marque CHARLES DE BEAUCOUR

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE BEAUCOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2310849) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2310849) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE BEAUCOUR est expirée depuis le 17 mai 2016.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2310849) - 77220 - France - SIREN 542095393


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2310849) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310849 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins, y compris vins mousseux, spiritueux, liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)