Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CASCADILLE
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme, Rue Gustave Eiffel, ZI de Tournan

Numéro de dépôt :
3828483
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
C CASCADILLE de Compagnie Française des Grands Vins

Présentation de la marque C CASCADILLE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CASCADILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) - 77220 - Tournan -en-Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard - W & G domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque C CASCADILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CASCADILLE est expirée depuis le 4 mai 2021.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme, Rue Gustave Eiffel, ZI de Tournan - 77220 - Tournan -en-Brie - France - SIREN 542095393


Wetzel et Goyard - W & G - 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vin sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.