Compagnie Française des Grands Vins, société anonyme
Numéro de dépôt :
4068933
Date de dépôt :
15/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2024
Présentation de la marque By Charles
Déposée le 15 février 2014 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « By Charles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque By Charles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Française des Grands Vins, société anonyme - rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France
Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Ordiphone, tablette ;
Bons de réduction ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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