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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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AUBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBEL
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS société anonyme

Numéro de dépôt :
1244097
Date de dépôt :
30/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque AUBEL

Déposée le 30 août 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE,FRANCE (dossier no 2243209) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243209) - 75116 - France.

La marque AUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBEL est expirée depuis le 28 mai 2013.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS société anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE,FRANCE (dossier no 2243209) - 77220 - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243209) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2020288 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243209 - Publication au BOPI 2003-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 26 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63381 - Publication au BOPI 1992-05-26

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins, vins mousseux et pétillants.