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Marques déposées par COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION
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LA PETANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETANQUE
COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION

Numéro de dépôt :
1043842
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
Trib Aix en Provence

Présentation de la marque LA PETANQUE

Déposée le 21 mai 1976 par COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Aix en Provence), la marque française « LA PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION domicilié(e) (S.A.R.L.) 36, rue des Trois Mages - 13006 MARSEILLE - France.

La marque LA PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION a également déposé les autres marques suivantes : L OHEME , LES TROIS MAGES , AUX ROIS MAGES


COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE ET DE COMMISSION - (S.A.R.L.) 36, rue des Trois Mages - 13006 MARSEILLE - France


Inscription - Transmission de propriété n°119261 - Publication au BOPI 1978-042

Cafés verts ou torréfiés, sous toutes ses formes, y compris soluble, lyophilisés, extraits, chocolats, thés, miel, épices, vanille, bonbons, confitures, tous articles de confiserie, conserves alimentaires, boissons non alcoolisées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.