Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pommes • de terre jaunes
Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3299787
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/06/2024
Pommes • de terre jaunes de Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC

Présentation de la marque Pommes • de terre jaunes

Déposée le 25 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pommes • de terre jaunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Me Laetitia FEHLMANN domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Pommes • de terre jaunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pommes • de terre jaunes arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC a également déposé les autres marques suivantes : Le Nouveau Chocolt Crousti pop , Macédoine de légumes , Millefeuille , (Marque figurative) , Pommes de terre du potager , Haricots blancs , Tarte Citron , Haricots rouges , Haricots verts , Pommes de terre feuillantine


Compagnie Française de Chocolaterie et Confiserie (CFCC), Société anonyme - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022


FIDAL, Société d'avocats, Me Laetitia FEHLMANN - Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554397 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

– confiseries.