Marque renouvelée - Marque en vigueur

Millefeuille
Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie, SAS

Numéro de dépôt :
3429203
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/05/2026
Millefeuille de Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie

Présentation de la marque Millefeuille

Déposée le 17 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Millefeuille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie domicilié(e) Rue du Pont de Péage, BP 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d Avocats, Mme FEHLMANN LAETITIA domicilié(e) 9 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Millefeuille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Millefeuille arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : Le Nouveau Chocolt Crousti pop , Macédoine de légumes , (Marque figurative) , Pommes • de terre jaunes , Pommes de terre du potager , Haricots blancs , Tarte Citron , Haricots rouges , Haricots verts , Pommes de terre feuillantine


Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie, SAS - Rue du Pont de Péage, BP 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France - SIREN 688501022


FIDAL, Société d Avocats, Mme FEHLMANN LAETITIA - 9 AVENUE de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614391 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Confiserie.