(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450669.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.
Compagnie Française de Chocolaterie et de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614419 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31