Schaal CHOCOLATIER
Présentation de la marque Schaal CHOCOLATIER
Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Schaal CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Schaal CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935429.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schaal CHOCOLATIER est expirée depuis le 19 juillet 2022.
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45