Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Schaal CHOCOLATIER
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC), société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3935429
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/07/2022
Schaal CHOCOLATIER de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC

Présentation de la marque Schaal CHOCOLATIER

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Schaal CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC domicilié(e) 1 Rue du Pont de Péage - 67117 - GEISPLOSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Schaal CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schaal CHOCOLATIER est expirée depuis le 19 juillet 2022.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (CFCC), société par actions simplifiée - 1 Rue du Pont de Péage - 67117 - GEISPLOSHEIM - France - SIREN 688501022


FIDAL, Société d'Avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Confiserie ; chocolat ; sucreries.