COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS
Numéro de dépôt :
1562474
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2029
Présentation de la marque PERLINE
Déposée le 23 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP. 20 029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.
La marque PERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°56260 - Publication au BOPI 1991-09-23
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 1999 n°2157414 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422862 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728025 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de fruits, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; pickles. Bonbons de chocolat moulé fourré.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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