Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIOTTIN
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS

Numéro de dépôt :
1201453
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2022

Présentation de la marque GRIOTTIN

Déposée le 14 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRIOTTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. F. C. C. domicilié(e) BP. 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France.

La marque GRIOTTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRIOTTIN est expirée depuis le 14 avril 2022.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, SAS - RUE DU PONT DE PEAGE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 688501022


C. F. C. C. - BP. 20029 - 67401 - ILLKIRCH CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218427 - Publication au BOPI 2002-04-05

Renouvellement sans limitation n°2003928 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64822 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 9 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150241 - Publication au BOPI 1992-10-09

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496015 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace comestible.