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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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FRUIT PAT'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIT PAT'S
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440118
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque FRUIT PAT'S

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIT PAT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage, 67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2102834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFCC domicilié(e) (dossier no 2102834) - France.

La marque FRUIT PAT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT PAT'S est expirée depuis le 10 décembre 2007.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - Rue du Pont de Péage, 67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2102834) - France - SIREN 688501022


CFCC - (dossier no 2102834) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1997 n°2102834 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures; conserves, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.