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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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CONSTELLATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, (SA)

Numéro de dépôt :
1213306
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 17 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage,67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2222261) - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2222261) - 67401 - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 17 juin 2012.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE, (SA) - Rue du Pont de Péage,67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2222261) - 67400 - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2222261) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2222261 - Publication au BOPI 2002-06-04

Renouvellement sans limitation n°2006101 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Viande poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles. Café, thé cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace Produits agricoles, horticoles, forestie et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.