Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATORIZ
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SA

Numéro de dépôt :
1231954
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013

Présentation de la marque BATORIZ

Déposée le 31 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATORIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2239218) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFCC domicilié(e) BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2239218) - 67401 - France.

La marque BATORIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATORIZ est expirée depuis le 31 mars 2013.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE SA - RUE DU PONT DE PEAGE,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2239218) - 67118 - France - SIREN 688501022


CFCC - BP 25,67401 ILLKIRCH CEDEX (dossier no 2239218) - 67401 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239218 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation n°2016808 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Articles de chocolaterie et de confiserie.