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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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AUX CAVES D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX CAVES D'ALSACE
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1543969
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2009
AUX CAVES D\'ALSACE de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque AUX CAVES D'ALSACE

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX CAVES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2147066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C. domicilié(e) (dossier no 2147066) - France.

La marque AUX CAVES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX CAVES D'ALSACE est expirée depuis le 22 juin 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - Rue du Pont de Péage, 67400 GEISPOLSHEIM (dossier no 2147066) - France - SIREN 688501022


C.F.C.C. - (dossier no 2147066) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2147066 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

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