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Marques déposées par COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS
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MOZAIK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIK
COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS, SAEM

Numéro de dépôt :
3766890
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
MOZAIK de COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS

Présentation de la marque MOZAIK

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZAIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS, SAEM domicilié(e) PLACE DES ALMADIES BP 435 97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS domicilié(e) PLACE DES ALMADIES BP 435 97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - France.

La marque MOZAIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIK est expirée depuis le 16 septembre 2020.


COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS, SAEM - PLACE DES ALMADIES BP 435 97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - France


COMPAGNIE FOYALAISE DE TRANSPORTS URBAINS - PLACE DES ALMADIES BP 435 97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages.