COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3115313
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
Présentation de la marque MER ET ALIZES
Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MER ET ALIZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque MER ET ALIZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470248 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boites en cuir, boites en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements, trousse de voyage, sangles, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, sandales, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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