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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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LE CLUB DES HALLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES HALLES
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94500402
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014

Présentation de la marque LE CLUB DES HALLES

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2267329) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2267329) - 92593 - France.

La marque LE CLUB DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLUB DES HALLES est expirée depuis le 6 janvier 2014.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2267329) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2267329) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267329 - Publication au BOPI 2004-06-21

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie