Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMOIS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3125270
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011
LE CHAMOIS de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée le 10 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMOIS est expirée depuis le 10 octobre 2011.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.