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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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JEANS CITRON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEANS CITRON
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1328897
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2025

Présentation de la marque JEANS CITRON

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANS CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque JEANS CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEANS CITRON arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Renouvellement sans limitation n°2054191 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291045 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52181 - Publication au BOPI 1991-03-07

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 1 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66848 - Publication au BOPI 1992-09-01

Inscription le 1 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66849 - Publication au BOPI 1992-09-01

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597512 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

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