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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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JEAN'S CITRON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN'S CITRON
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3472065
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2026
JEAN\'S CITRON de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque JEAN'S CITRON

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN'S CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque JEAN'S CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN'S CITRON arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629879 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Métaux précieux et leurs alliages à savoir : joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses ; montres-bracelets.

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, journaux, manuels, prospectus ; articles pour reliure ; patrons pour la couture, patrons pour la confection de vêtements ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).