Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN'S CITRON
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3202220
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2022
JEAN\'S CITRON de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque JEAN'S CITRON

Déposée le 31 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN'S CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque JEAN'S CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN'S CITRON est expirée depuis le 31 décembre 2022.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507646 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Lunettes, lunettes de soleil. Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie. Articles décoratifs pour la chevelure, noeuds, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, pinces à cheveux, élastiques et rubans pour les cheveux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.