Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST

Numéro de dépôt :
1255901
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/10/2003
Marque figurative de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1983 par la société COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2020091) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 613 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255901.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2003.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST - 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2020091) - France - SIREN 562090613


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1993 n°2020091 - Publication au BOPI 1993-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqués), verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.