Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOSQUET Vin des Sables
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209222
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/07/1992

Présentation de la marque LE BOSQUET Vin des Sables

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE BOSQUET Vin des Sables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque LE BOSQUET Vin des Sables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOSQUET Vin des Sables est expirée depuis le 9 juillet 1992.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , SODICAL , DELISEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.) - 68, cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins, spiritueux et liqueurs.