Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BON SEL
Numéro de dépôt :
1656555
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/02/2001
Présentation de la marque LE BON SEL
Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE BON SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BON SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24