Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON SEL
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1164189
Date de dépôt :
20/02/1981
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
LE BON SEL de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque LE BON SEL

Déposée le 20 février 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE BON SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, Cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque LE BON SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE BON SEL est expirée depuis le 20 février 1991.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.) - 68, Cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Sel.