Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAE
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4051535
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
ECLAE de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque ECLAE

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECLAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 137, RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ECLAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société Anonyme - 137, RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Composants chimiques, naturels, et d'origine végétale destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques ; produits chimiques entrant dans la composition des produits de parfumerie, de savonnerie et des produits cosmétiques ; principes actifs et substances chimiques composés d'huiles essentielles servant à l'élaboration de produits de soin du visage ; composants chimiques, naturels et d'origine végétale destinés à la composition des produits de soin du visage. Substances et ingrédients chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques et de parfumerie ; résines artificielles à l'état brut ; composants naturels et d'origine végétale destinés à l'industrie des cosmétiques, à savoir minéraux (tels que zinc, fer, silicium, calcium, sel, magnésium), algues, micro-algues (actifs marins), oligo-éléments, vitamines, plancton, phytoplancton et eau de mer.

Savons ; parfumerie, cosmétiques, dentifrices. Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion ; produits cosmétiques sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains ; crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds. Masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides. Produits cosmétiques pour le bain et la douche. Produits solaires à usage cosmétique. Produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]. Produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes. Huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie. Préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux. Préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques à base d'algue. Produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés ; produits de rasage, lotions après-rasage. Parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens. Produits pour parfumer le linge. Produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs. Produits cosmétiques pour le maquillage. Préparations et produits pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; boues médicinales ; boue pour bains ; sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; eaux thermales ; thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; préparations de vitamines ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des fruits et légumes conservés, séchés et cuits destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels pouvant contenir du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; désodorisants d'intérieur. Compléments diététiques à base d'algues.

Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines, publicité télévisée, radiophonique ou par tout vecteur de communication. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire. Services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique. Vente au détail de tous les produits précités, à savoir : composants chimiques, naturels, et d'origine végétale destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques, produits chimiques entrant dans la composition des produits de parfumerie, de savonnerie et des produits cosmétiques, principes actifs et substances chimiques composés d'huiles essentielles servant à l'élaboration de produits de soin du visage, composants chimiques, naturels et d'origine végétale destinés à la composition des produits de soin du visage, substances et ingrédients chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques et de parfumerie, résines artificielles à l'état brut, composants naturels et d'origine végétale destinés à l'industrie des cosmétiques [à savoir minéraux (tels que zinc, fer, silicium, calcium, sel, magnésium), algues, micro-algues (actifs marins), oligo-éléments, vitamines, plancton, phytoplancton et eau de mer], savons, parfumerie, cosmétiques, dentifrices, produits cosmétiques (sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion), produits cosmétiques (sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains), crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées, lotions pour le corps parfumées, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, produits parfumés pour le bain et la douche, baume exfoliant pour le corps, préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, masques à usage cosmétique (à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté), masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits solaires à usage cosmétique, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], produits pour la toilette [à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette], shampoings, lotions pour les cheveux, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, préparations démaquillantes (à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux), préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques à base d'algue, produits de parfumerie (à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés), produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, produits pour parfumer le linge, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits cosmétiques pour le maquillage, préparations et produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boues médicinales, boue pour bains, sels pour le bain à usage médical, eau de mer pour bains médicinaux, eaux thermales, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations de vitamines, compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical, compléments nutritionnels pouvant contenir de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des fruits et légumes conservés, séchés et cuits destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine, compléments nutritionnels pouvant contenir du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots, compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique, désodorisants d'intérieur, compléments diététiques à base d'algues. Services de regroupement et présentation au profit de tiers des produits suivants : composants chimiques, naturels, et d'origine végétale destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire destinés à l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie et des cosmétiques, produits chimiques entrant dans la composition des produits de parfumerie, de savonnerie et des produits cosmétiques, principes actifs et substances chimiques composés d'huiles essentielles servant à l'élaboration de produits de soin du visage, composants chimiques, naturels et d'origine végétale destinés à la composition des produits de soin du visage, substances et ingrédients chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques et de parfumerie, résines artificielles à l'état brut, composants naturels et d'origine végétale destinés à l'industrie des cosmétiques [à savoir minéraux (tels que zinc, fer, silicium, calcium, sel, magnésium), algues, micro-algues (actifs marins), oligo-éléments, vitamines, plancton, phytoplancton et eau de mer], savons, parfumerie, cosmétiques, dentifrices, produits cosmétiques (sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion), produits cosmétiques (sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains), crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit, laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées, lotions pour le corps parfumées, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, produits parfumés pour le bain et la douche, baume exfoliant pour le corps, préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds, masques à usage cosmétique (à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté), masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits solaires à usage cosmétique, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], produits pour la toilette [à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette], shampoings, lotions pour les cheveux, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, préparations démaquillantes (à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux), préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques à base d'algue, produits de parfumerie (à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumés), produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, produits pour parfumer le linge, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits cosmétiques pour le maquillage, préparations et produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, boues médicinales, boue pour bains, sels pour le bain à usage médical, eau de mer pour bains médicinaux, eaux thermales, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations de vitamines, compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical, compléments nutritionnels pouvant contenir de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des fruits et légumes conservés, séchés et cuits destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine, compléments nutritionnels pouvant contenir du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots, compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique, désodorisants d'intérieur, compléments diététiques à base d'algues permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications et communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique, télématique, satellitaire et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, satellitaires, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie satellitaire et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; transmission sans fil de données numériques ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, notamment mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels.

Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, services de pédicure, physiothérapie, massage, services de soins et de conseil en beauté. Services de clubs de santé, de remise en forme (soins) rendus dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression. Services de consultation et de conseils en matière de soins et de beauté dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique et du maquillage. Assistance technique (conseils) et consultations en matière de soins et de beauté dans le domaine de la cosmétique.