DOMAINE DE FARAMAN COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société Anonyme
Présentation de la marque DOMAINE DE FARAMAN
Déposée le 16 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE FARAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 137, RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque DOMAINE DE FARAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FARAMAN arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FARAMAN arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société Anonyme - 137, RUE VICTOR HUGO - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 412431744
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 17 juillet 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°651413 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; poissons et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; préparations pour faire des bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ; plats cuisinés à base des produits précités.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; mêlasse ; assaisonnements ; hamburgers ; sandwiches ; croque-monsieur ; croque madame ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, à tourtes, à feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sel alimentaire sous toutes ses formes ; sel alimentaire, à savoir fleur de sel ; sel de cuisine, sel de table, fleur de sel ; sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités.
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; algues maritimes ; foins, germes (botaniques) ; pommes de pins ; pollen (matière première) ; orties ; paille ; plants ; sel pour bétail ; racines alimentaires ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes, à savoir herbe de blé ; blé ; blocs de sel à lécher pour animaux ; salicornes.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons isotoniques ; cocktails et apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; jus de tomate et jus de légumes, jus de fruits ; limonades, nectars de fruit ; sodas ; sirops pour boissons.
Vins bénéficiant d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Bouches-du-Rhône ”.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions, d'évènements, de visites, de manifestations, à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; gestion administrative de lieux d'exposition ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction et à l'organisation des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; expertises en affaires ; services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, poissons et fruits de mer, crustacé et mollusque (non vivants), saucisses, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves (de viande, de poisson, de légumes et de fruits), boissons lactées où le lait prédomine, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, mets à base de gibier, beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, plats préparés à base de pommes de terre, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires (à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins), pickles, cornichons, choucroute, képhir, olives conservées, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations (faites de céréales), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine (de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire), flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains), anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mêlasse, assaisonnements, hamburgers, sandwiches, croque-monsieur, croque madame, pizzas, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes (à produits de viennoiserie), viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâtes à tourtes, pâtes à feuilletés, pâte à pizzas, couscous (semoule), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), quiches, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations (faites de riz, de maïs), glaces alimentaires, pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments), aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine, miel), piment (assaisonnement), sel pour conserver les aliments, sel alimentaire sous toutes ses formes, sel alimentaire (à savoir fleur de sel), sel de cuisine, sel de table, fleur de sel, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre (condiment), jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, algues maritimes, foins, germes (botaniques), pommes de pins, pollen (matière première), orties, paille, plants, sel pour bétail, racines alimentaires, algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, pommes de terre, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, plantes (à savoir herbe de blé), blé, blocs de sel à lécher pour animaux, salicornes, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons isotoniques, cocktails et apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), jus de tomate, jus de légumes, jus de fruits, limonades, nectars de fruit, sodas, sirops pour boissons, vins bénéficiant d'appellation d'origine protégée, vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Bouches-du-Rhône ”, plats cuisinés à base des produits précités ; services de regroupement et présentation au profit de tiers de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, poissons et fruits de mer, crustacé et mollusque (non vivants), saucisses, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves (de viande, de poisson, de légumes et de fruits), boissons lactées où le lait prédomine, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, mets à base de gibier, beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, plats préparés à base de pommes de terre, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires (à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins), pickles, cornichons, choucroute, képhir, olives conservées, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations (faites de céréales), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine (de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire), flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains), anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mêlasse, assaisonnements, hamburgers, sandwiches, croque-monsieur, croque madame, pizzas, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes (à produits de viennoiserie), viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâtes à tourtes, pâtes à feuilletés, pâte à pizzas, couscous (semoule), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), quiches, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations (faites de riz, de maïs), glaces alimentaires, pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments), aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine, miel), piment (assaisonnement), sel pour conserver les aliments, sel alimentaire sous toutes ses formes, sel alimentaire (à savoir fleur de sel), sel de cuisine, sel de table, fleur de sel, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre (condiment), jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, algues maritimes, foins, germes (botaniques), pommes de pins, pollen (matière première), orties, paille, plants, sel pour bétail, racines alimentaires, algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, pommes de terre, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, plantes (à savoir herbe de blé), blé, blocs de sel à lécher pour animaux, salicornes, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons isotoniques, cocktails et apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), jus de tomate, jus de légumes, jus de fruits, limonades, nectars de fruit, sodas, sirops pour boissons, vins bénéficiant d'appellation d'origine protégée, vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Bouches-du-Rhône ”, plats cuisinés à base des produits précités permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits agroalimentaires, de boissons alcooliques et non alcooliques ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services de gestion administrative de stocks ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; informations statistiques ; agences d'import-export ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement. Organisation d'expositions, de conférences et de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, d'évènements, de concours, de séminaires, de stages, de cours, de conférences, de forums, de congrès, d'évènements sportifs ou culturels, d'ateliers de formation, de visites, de manifestations à buts culturels et éducatif (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Edition et publication de livres, de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêts de livres et autres publications ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production et montage de programmes d'informations, de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de livres, vidéothèques, ludothèques ; services de jeux en ligne à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques itinérantes ; reportages photographiques ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services de musée (présentation, expositions).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de banquets (traiteur), de préparation de sandwichs, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de bars, cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; service hôteliers ; services d'auberges de tourisme ; services de réservation de chambre d'hôtels ou de places de restaurant ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson.