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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
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DICOSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DICOSEL
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656567
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque DICOSEL

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DICOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) Le Triade 1 215, rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2190743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI domicilié(e) (dossier no 2190743) - France.

La marque DICOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DICOSEL est expirée depuis le 14 mars 2011.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme - Le Triade 1 215, rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2190743) - France - SIREN 412431744


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI - (dossier no 2190743) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190743 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures.Photographies.Papeterie.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Matériel pour les artistes.Pinceaux.Machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles).Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Cartes à jouer.Caractères d'imprimerie. Clichés