COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3165023
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
Présentation de la marque PAPILLOTTES
Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PAPILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme à Conseil d'Administration - 23, rue Boissy d'Anglas,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 398612804
Madame Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL - 24, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselle en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table
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