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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE
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LES MATINS DE L'ETANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MATINS DE L'ETANG
COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98721078
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque LES MATINS DE L'ETANG

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MATINS DE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 23, rue Boissy d'Anglas, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 612 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France.

La marque LES MATINS DE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MATINS DE L'ETANG est expirée depuis le 4 mars 2008.

COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes : ADRIATIQUE , PAPILLOTTES , VIRGULE , (Marque figurative) , BLEUS D'AILLEURS , EGEE , RALLYE 24 , EARLY AMERICA , (Marque figurative) , RIVES DE LA VOLGA


COMPAGNIE DES ARTS DE LA TABLE Société anonyme - 23, rue Boissy d'Anglas, 75008 Paris - France - SIREN 398612804


Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Coutellerie, fourchettes et cuillères Verrerie, porcelaine et faïence destinés à l'Art de la Table.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.