Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBIGRAINS
COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93497583
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013

Présentation de la marque MOBIGRAINS

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIGRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES domicilié(e) Immeuble Le Cardinet, 5 A Impasse Chalabre,75017 PARIS (dossier no 2249848) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249848) - 75008 - France.

La marque MOBIGRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBIGRAINS est expirée depuis le 25 septembre 2013.

COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSCÉRÉALES


COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES, Société anonyme - Immeuble Le Cardinet, 5 A Impasse Chalabre,75017 PARIS (dossier no 2249848) - 75017 - France - SIREN 552015356


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249848) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 4 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195546 - Publication au BOPI 1996-01-04

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249848 - Publication au BOPI 2003-09-25

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, à savoir produits alimentaires pour animaux, arachides (fruits), betteraves, tourteaux de colza, houblon et cônes de houblon, farines et levures pour animaux, fourrages, graines (semences) herbes potagères fraîches, produits pour litières, marc (résidu de fruits) ufs à couver, mélasse, produits de minoterie, pâtes alimentaires et leurs ferments, farine de pommes de terre, de soja, semoule, sucre, céréales, semences, plantes naturelles.Publicité, gestion d'affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus et échantillons, renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Transport; emballage et entreposage de produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et céréales, semences, plantes naturelles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.