Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGTAY
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1166305
Date de dépôt :
23/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SIGTAY

Déposée le 23 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES domicilié(e) 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque SIGTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIGTAY est expirée depuis le 23 mars 1991.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AFTEL , AORISTE , AFIGRAF , RASSUR , S CSEE , SIGBUS , GYPTIS , CADTEK , GARSIG , CHIPLOG


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.) - 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI

Electricité (appareils et accessoires), notamment relais, tous appareillages électriques ou autres pour chemins de fer; matériel fixe ou roulant de chemins de fer.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.