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Marques déposées par COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES
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SIGANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGANAL
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES

Numéro de dépôt :
1113993
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGANAL

Déposée le 20 novembre 1979 par COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES domicilié(e) (S.A.) 17 place Etienne-Pernet 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque SIGANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIGANAL est expirée depuis le 20 novembre 1989.

COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AFTEL , AORISTE , AFIGRAF , RASSUR , S CSEE , SIGBUS , GYPTIS , CADTEK , GARSIG , CHIPLOG


COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES - (S.A.) 17 place Etienne-Pernet 75015 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses machines à calculer;appareils extincteurs