Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785
/
HERITAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785, Société par actions simplifiée
E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1432828
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785 et la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785 domicilié(e) 12 allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HERITAGE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PIPER-HEIDSIECK MAISON FONDEE EN 1785 , CH CHARLES HEIDSIECK , CH CHARLES HEIDSIECK , RARE PIPER-HEIDSIECK , PIPER-HEIDSIECK BLANC DE BLANCS BRUT DIVIN , HEIDSIECK , ROSÉ SAUVAGE , LOUIS RAYMOND , CHARLES HEIDSIECK


COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH. PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON FONDEE EN 1785, Société par actions simplifiée - 12 allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 3

E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 7



Inscription le 17 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295651 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350769 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 25 août 2003 - Concession de licence n°376007 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 5 octobre 2000 - Concession de licence n°308894 - Publication au BOPI 2000-10-05

Inscription le 25 août 2003 - Concession de licence n°376006 - Publication au BOPI 2003-08-25

Renouvellement sans limitation n°2093032 - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 2 juillet 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°626897 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-02

Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2017 n°2654412 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2017 n°2655611 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 16 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715459 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16