Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il faut que ça cesse!
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3318413
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
Il faut que ça cesse! de COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Présentation de la marque Il faut que ça cesse!

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il faut que ça cesse! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Il faut que ça cesse! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il faut que ça cesse! est expirée depuis le 14 octobre 2014.

COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : " Soif d'aujourd'hui " , " Vital'été " , " Un petit quelque chose de + " , "PLEIN DE VITALITE" , 1 PLAGE DE VITALITE , "Agenda des idées à vivre" , Les français sont formidables! , FRUITS DE LA PASSION Les saveurs de l'été , HAUT EN COULEUR , Il était une table


COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL société anonyme - 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 383960051


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil en promotion des ventes pour des tiers. Services d'études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services de prospection commerciale par téléphone. Création d'évenements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques. Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelle), émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatiques ; transmissions d'informations par réseaux téléinformatiques, transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Services d'accès à des banques de données multimédia ; locations d'appareils, d'interfaces, de lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services rendus par une chaine de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de studio de cinéma, de télévision et photographiques. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles, location de décors de spectacle. Edition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Edition musicale. Production musicale. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Edition, enregistrement, et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons (studios d'enregistrement) et/ou d'images (filmage) et plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Production et coproduction de programmes audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimedia ; prêt et publication de livres ; services de loisirs ; divertissements multimedia ; projections de films cinématographiques ; services de discothèques ; services de studio d'enregistrement ; représentations théatrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilation, d'analyse de données informatiques dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception) de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'oeuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et hébergement de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.