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Marques déposées par la société COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE
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PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE
COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
3618160
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE de COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE

Présentation de la marque PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE

Déposée le 8 décembre 2008 par la société COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE »

Le déposant est la société COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) 7 RUE CHARLES DE GAULLE,49130 LES PONTS-DE-CE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 902 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DES PONTS-DE-CE domicilié(e) 7 RUE CHARLES DE GAULLE,49130 LES PONTS-DE-CE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY-CLUB DES PONTS-DE-CE PONEY CLUB DES PONTS DE CE PONEY-CLUB DES PONTS DE CE est expirée depuis le 8 décembre 2018.


COMMUNE DES PONTS-DE-CE COLLECTIVITE LOCALE - 7 RUE CHARLES DE GAULLE,49130 LES PONTS-DE-CE - 49130 - France - SIREN 214902462


COMMUNE DES PONTS-DE-CE - 7 RUE CHARLES DE GAULLE,49130 LES PONTS-DE-CE - 49130 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.