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Marques déposées par le nom "Commune de Sanary-sur-Mer"

Je visualise les 12 marques déposées par le nom de déposant Commune de Sanary-sur-Mer dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

Art Sea Museum

Marque expirée - Marque en non vigueur
Art Sea Museum de Commune de Sanary sur mer

Numéro de dépôt: 3455268
Date de dépôt: 9 octobre 2006
Date d'expiration: 9 octobre 2016

Classes: 16 35 41

Les Mousquemers

Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Mousquemers de Commune de Sanary sur mer

Numéro de dépôt: 3420669
Date de dépôt: 3 avril 2006
Date d'expiration: 3 avril 2016

Classes: 00 16 35 41

THEATRE GALLI

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THEATRE GALLI de Commune de Sanary sur mer

Numéro de dépôt: 3314694
Date de dépôt: 27 septembre 2004
Date d'expiration: 27 septembre 2014

Classes: 00 16 35 41