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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-VULBASTODO
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Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS
COMMUNE DE SAINT-VULBAS Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3401200
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2015
Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS de COMMUNE DE SAINT-VULBAS

Présentation de la marque Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS

Déposée le 22 décembre 2005 par COMMUNE DE SAINT-VULBASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS »

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-VULBASTODO domicilié(e) 403 rue Claires Fontaines,01150 SAINT-VULBAS - 01150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 103 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SAINT-VULBAS – MAIRIE domicilié(e) 403 rue Claires Fontaines,01150 SAINT-VULBAS - 01150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ain PULSE Centre Aquatique de Loisirs SAINT-VULBAS est expirée depuis le 22 décembre 2015.


COMMUNE DE SAINT-VULBAS Collectivité Territoriale - 403 rue Claires Fontaines,01150 SAINT-VULBAS - 01150 - France - SIREN 210103909


COMMUNE DE SAINT-VULBAS – MAIRIE - 403 rue Claires Fontaines,01150 SAINT-VULBAS - 01150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.