Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ”
Commune de RENNES Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3313348
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/09/2014
“ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” de Commune de RENNES

Présentation de la marque “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ”

Déposée le 20 septembre 2004 par Commune de RENNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est Commune de RENNESTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE RENNES domicilié(e) BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France.

La marque “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” est expirée depuis le 20 septembre 2014.

Commune de RENNES a également déposé les autres marques suivantes : BARS'N RENNES , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , ambassad'air Mieux respirer, c'est dans l'air! , “ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ” , nd4j.fr


Commune de RENNES Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France


VILLE DE RENNES - BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

– activité sportive et culturelle. – organisation d'épreuves sportives et culturelles. – organisation d'une course cycliste de niveau international. Diffusion (transmission) sur tout support audio-visuel d'informations sportives.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.