Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ”
Commune de RENNES

Numéro de dépôt :
3395312
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/12/2015
“ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ” de Commune de RENNES

Présentation de la marque “ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ”

Déposée le 5 décembre 2005 par Commune de RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ” »

Le déposant est Commune de RENNES domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE RENNES domicilié(e) BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ” est expirée depuis le 5 décembre 2015.

Commune de RENNES a également déposé les autres marques suivantes : “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” , BARS'N RENNES , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , ambassad'air Mieux respirer, c'est dans l'air! , nd4j.fr


Commune de RENNES - Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France


VILLE DE RENNES - BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Télécommunications, transmission d'informations sur tout support audio-visuel d'informations pratique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial à savoir utilisation d'Internet pour un interface d'accès aux informations. Information en matière de divertissement. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.