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Marques déposées par Commune de PuteauxTODO
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PUTEAUX TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUTEAUX TV
Commune de Puteaux, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4307829
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
PUTEAUX TV de Commune de Puteaux

Présentation de la marque PUTEAUX TV

Déposée le 14 octobre 2016 par Commune de PuteauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PUTEAUX TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est Commune de PuteauxTODO domicilié(e) 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle domicilié(e) Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque PUTEAUX TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUTEAUX TV arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

Commune de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , P Puteaux Balades Parcours , Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux , ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital , ARCHIVES DE PUTEAUX , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX EMPLOI , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux


Commune de Puteaux, Collectivité Territoriale - 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle - Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718597 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.