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Marques déposées par Commune de Puteaux
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Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS
Commune de Puteaux

Numéro de dépôt :
4411565
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS de Commune de Puteaux

Présentation de la marque Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par Commune de Puteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est Commune de Puteaux domicilié(e) 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Puteaux, Madame carole monfret domicilié(e) 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France.

La marque Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

Commune de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux , PUTEAUX TV , ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital , ARCHIVES DE PUTEAUX , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX EMPLOI , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux


Commune de Puteaux - 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France


Mairie de Puteaux, Madame carole monfret - 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; calendriers ;

Reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications).