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Marques déposées par Commune de Puteaux
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ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital
Commune de Puteaux

Numéro de dépôt :
4560461
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital de Commune de Puteaux

Présentation de la marque ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par Commune de Puteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Commune de Puteaux domicilié(e) 131 rue de la République - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole MONFRET domicilié(e) 131 rue de la Républque - 92800 - Puteaux - France.

La marque ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

Commune de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux , PUTEAUX TV , ARCHIVES DE PUTEAUX , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX EMPLOI , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux , Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS


Commune de Puteaux - 131 rue de la République - 92800 - Puteaux - France


Madame Carole MONFRET - 131 rue de la Républque - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne.