Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de Puteaux
/
Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux
Commune de Puteaux

Numéro de dépôt :
4560460
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Culture Puteaux L\'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L\'actualité culturelle de Puteaux de Commune de Puteaux

Présentation de la marque Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par Commune de Puteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Culture Puteaux L'actualité culturelle de Puteaux Puteaux Culture L'actualité culturelle de Puteaux »

Le déposant est Commune de Puteaux domicilié(e) 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole MONFRET domicilié(e) 131 rue de la République - 92800 - Puteaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 38 41

Commune de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : PUTEAUX ENTREPRENDRE , P Puteaux Balades DES ITINERAIRES A PARCOURIR, UN PATRIMOINE A DECOUVRIR. , PUTEAUX TV , ECOQUARTIER DES BERGERES Un quartier capital , ARCHIVES DE PUTEAUX , PUTEAUX-LA DEFENSE ENTREPRENDRE , PUTEAUX EMPLOI , PUTEAUX MECENAT , La Section d'Or Ecole de Puteaux , Le magazine de la ville PUTEAUX INFOS


Commune de Puteaux - 131 rue de la république - 92800 - puteaux - France


Madame Carole MONFRET - 131 rue de la République - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 29 septembre 2020 - Rejet total n°796375 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de congrès.