SCOOTLIB'PARIS

Commune de PARIS, Collectivité Territoriale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; savons contre la transpiration des pieds ; produits de toilette contre la transpiration ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; encens ; détachants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; produits de lavage ; lessive ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; parfums.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; pansements ; sparadrap ; bandes pour pansements ; trousses de pharmacie de secours ; pharmacies portatives ; droguiers de voyage ; antiseptiques ; cataplasmes ; compresses ; remèdes contre la transpiration.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; porte-clefs en métaux communs ; trophées en métaux communs ; plaques commémoratives en métaux communs ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; serrures, en particulier cadenas, cadenas de bicyclette, cadenas à boîtier et à verrou ; clés, pièces brutes de clés ; chaînes de sécurité, ainsi que leurs pièces ; anneaux métalliques pour clefs ; cadenas pour véhicules à deux roues ; tous les articles précités étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs.

Machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines typographiques, machines à vapeur, monte-charge ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; ouvre-boîte ; canifs ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; cuillers de collection (souvenirs).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; extincteurs ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; disques réfléchissants pour vêtements, brassards réfléchissants la lumière ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection ; masques de protection ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; gants pour la protection contre les accidents, podomètre (compte-pas) ; appareils de navigation par satellite, appareils de téléguidage ; feux de signalisation pour la circulation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; visières antiéblouissantes ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils médicaux pour exercices corporels ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; feux pour bicyclettes ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage fluorescents ; lampes d'éclairage ; réflecteurs de lampes ; lampes de poche ; lampes solaires ; torches ; torches fonctionnant à l'énergie solaire ; lampes fluorescentes ; lanternes d'éclairage ; réflecteurs pour véhicules ; sources lumineuses à luminescence électrique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, vélos, cycles ; sonnettes de cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores pour cycles ; housses de selles pour cycles ; sacoches pour cycles ; rétroviseurs pour véhicules ; poignées de cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; paniers spéciaux pour cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour cycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; pédales de cycles ; engrenages de cycles ; pompes de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; freins de cycles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; garde-boue ; jantes de cycles ; moteurs de cycles ; guidons de cycles ; pneumatiques de cycles ; porte-bagages pour véhicules ; trottinettes ; tricycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; véhicules électriques, notamment bicyclettes électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; antivols mécaniques pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Métaux précieux et leurs alliages ; pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de parure, médailles ; médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Instruments de musique, accordéons, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons, boîtes à musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs et couches en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en carton pour l'emballage ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes ; cartes géographiques, plans, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non ; publications, livres, magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et périodiques ; guides touristiques, calendriers, articles pour reliures ; patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; trousses de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit “ vanity cases ” ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir ; sacoches pour bicyclette ; housse de portable en cuir et imitation en cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; pailles pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en terre cuite, en verrerie, en porcelaine et / ou en faïence ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes, assiettes jetables, assiettes en plastique ; gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses, tasses en plastique.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; voilages en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes).

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; chaussures de cyclistes ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; chaussures de ski ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour les cheveux (habillement) ; couvre-oreille ; vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de ski ; pelisses ; pull-overs ; vêtements en fourrure polaire ; maillots de bain ; bonnets de bain, bas sudorifuges ; casquettes, ceintures (habillement) ; vestes coupe-vent ; vêtements autres que vêtements de protection comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ; vestes réfléchissantes ; manteaux réfléchissants ; habillement pour cyclistes ; écharpes ; tours de cou, foulards ; guêtres ; imperméables ; vêtements de pluie, notamment capes de pluie ; vêtements de protection contre les intempéries ; pantalons de jogging ; peignoirs de bain ; ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; tee-shirts ; tongs.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; brassards ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux.

Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; papiers peints.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautique ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tennis de table ; filets de tennis ; matériel pour le tir à l'arc ; traineaux ; volant ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; poignées de vélo ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; jeux de société ; peluches ; poupées ; véhicules (jouets) ; bandeaux contre la sueur (articles de sport) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; en cas à base de céréales ; céréales prêtes à consommer ; céréales pour petit déjeuner ; confiserie, confiseries glacée ; biscuits, gâteaux, sucreries, tartes, gaufres, ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; pâtes de fruit, réglisse, barres de dessert, barres énergisantes à base de muesli, en-cas alimentaires prêts à consommer à base de chocolat ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons, chocolats, caramels, desserts, gâteaux, glaces alimentaires, sorbets ; gommes à mâcher non à usage médical.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons aromatisées aux fruits, boissons aux fruits, boissons énergétiques, boissons gazeuses, boissons gazeuses non alcooliques, boissons pour sportifs, eau potable mise en bouteille, eaux aromatisées, limonades ; mélanges de cocktails non alcooliques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; boites à cigares, boites à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; pipes.

Publicité, publicité par parrainage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion administrative des affaires commerciales ; travaux de bureau ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariats (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux de manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment internationales ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courriers publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations commerciales et de marketing ; gestion de bases de données, y compris de bases de données informatisées ; recueil de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; informations d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; recherche de parraineurs ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de statistiques ; études de marchés ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'informations commerciales ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel.

Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, en particulier pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ; informations et consultations en matière d'assurance ; services de souscription d'assurance ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits financiers ; services d'assurance contre les accidents ; services de carte de crédit ; émission de carte de crédit ; services de cartes bancaires ; cartes de débit et cartes de paiement électronique.

Construction ; réparation de machines-outils ; services d'installation d'appareils de chauffage ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; construction de stands de foire et de magasins ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; services de réparations et d'entretien de véhicules ; montage et réparation de pneus de véhicules ; réparation et entretien de cycles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; lavage de véhicules, et notamment de cycles.

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion de messages, d'informations sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données.

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de voyages à but éducatif, culturel et sportif, nationaux et internationaux, services de guide touristique ; visites touristiques ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages ; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage) ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de trafic ; services de parcs de stationnement.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture (mise à disposition) de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de manifestations sportives ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables : publication de manuels d'éducation et de formation.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Hôtellerie, service de réservation de chambre d'hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes ; agence de logement (services de motels, pensions), cafés-restaurant, location de logements temporaires ; fourniture de repas pour voyageurs ; services hôteliers ; hôtels touristiques ; informations en matière d'hôtels ; lieux de séjour (services de complexe hôtelier) ; location de chambres ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; organisation de logement temporaire ; organisation et location de logements de vacances, restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; restaurants libre-service ; services d'agences de voyages pour la réservation de logements ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet ; services de réservation de restaurants ; services de préparation de plats à emporter (services de traiteurs).

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques ; service de protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) notamment dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives ; agences de surveillance nocturne ; services d'extinction de feu ; location d'habits et de vêtements ; recherches de personnes disparues ; concession de licences de propriété intellectuelle.