Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPOPEUM
COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3897187
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
EPOPEUM de COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE

Présentation de la marque EPOPEUM

Déposée le 14 février 2012 par COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPOPEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNETODO domicilié(e) Mairie, 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 703 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EPOPEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPOPEUM est expirée depuis le 14 février 2022.

COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE a également déposé les autres marques suivantes : BRIE de MONTEREAU N'est pas Montereau qui veut ! , LE BIVOUAC DE MONTEREAU


COMMUNE DE MONTEREAU FAULT YONNE, collectivité territoriale - Mairie, 54 rue Jean Jaurès - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 217703057


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; taille-crayons, coupe-papier ; crayons, stylos, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; dessins ; feuilles ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques, maquettes d'architecture ;

Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport ; costumes de mascarade ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes, échiquiers, puzzle ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; boules de jeu ; armes d'escrime ; masques de théâtre ; manèges forains ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : aimants décoratifs (magnets) ; tasses ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; taille-crayons, coupe-papier ; crayons, stylos, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; dessins ; feuilles ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques, maquettes d'architecture ; vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport ; costumes de mascarade ; jeux ; jouets ; jeux de cartes, échiquiers, puzzle ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; boules de jeu ; armes d'escrime ; masques de théâtre ;

Transport de personnes ; services de taxis ; services de chauffeurs ; organisation de voyages, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ;

Education ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; édition de logiciels ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles ; production de films autres que films publicitaires ; représentation de spectacles, représentations théâtrales, location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs ou culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ;

Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.